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Avant propos :

Ce règlement est basé sur celui de la Fédération Française de Volley-ball et modifié sur certains points pour le rendre applicable aux statuts particuliers de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail.
Respectons-le. Merci.

COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE VOLLEY-BALL

Élection

La commission départementale de volley-ball est élue tous les ans lors de l’assemblée générale à la majorité des clubs présents (une voix par club).
La commission est constituée de membres bénévoles qui nomment parmi eux un président, un secrétaire et des responsables.

Rôle de la commission

La commission a pour but de gérer, développer et promouvoir les activités de volley-ball sous toutes ses formes et en particulier :
- compétitions féminines et masculines; sous forme de championnat et coupes
- championnats régionaux et fédéraux ;
- stages d’arbitrages ;
- stages techniques ;
- relations avec la commission fédérale.

Elle est également chargée de faire respecter le présent règlement, d'élaborer les calendriers, d'initier et d'organiser l'examen d'arbitrage, de préparer et d’animer les assemblées générales, , d'établir les classements finaux, de régler les litiges et de se tenir en relation avec la Fédération.

Réunion de la commission

La commission départementale de volley-ball se réunit en fonction des besoins.

ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES CLUBS DE VOLLEY-BALL


Les assemblées générales permettent de réunir tous les clubs de volley-ball, au minimum une fois par an , sur convocation de la commission départementale.

La présence des clubs est obligatoire.

Toute absence d'un club à une assemblée générale (30 minutes après l'horaire de convocation) entraîne une pénalisation de 2 points par équipe pour le club.

En aucun cas, un club ne peut être représenté par un autre club à une assemblée générale.

Lors de l'assemblée générale, la commission départementale de volley-ball présente son rapport des activités, qui est soumis au quitus de l'assemblée.

Elle soumet toute décision importante au vote, à la majorité des clubs présents (une voix par club).

QUALIFICATIONS DES ÉQUIPES ET DES JOUEURS

Équipes

Pour qu'une équipe puisse disputer une compétition FSGT de volley-ball, il faut que l'affiliation du club, les frais d'engagement aux compétitions et les licences soient réglés et rendus.

En cas d’absence de paiement, aucune affiliation, engagement ou licence ne sera enregistré ni validé.
Chaque équipe est en possession du double du bordereau d'adhésion qui devra être vérifié par les arbitres et le capitaine de l’équipe adverse.

Nouvelles équipes

Une nouvelle équipe est intégrée par défaut dans la poule de plus bas niveau du championnat.

Sur demande de l’équipe, la commission décidera de l’intégration dans une poule de niveau supérieur, selon tous les éléments portés à sa connaissance en début de saison et avant l’élaboration du calendrier :
- Participation de l’équipe à une coupe départementale
- Connaissance du niveau des joueurs
- …

Pour permettre l’élaboration du calendrier suffisamment tôt pour permettre la bonne organisation du championnat, la décision de la commission sera sans appel.
Joueurs

Afin de pouvoir prendre part à une rencontre officielle, tout joueur doit être en possession d'une licence délivrée par la FSGT et établie au nom du club.

Toute licence doit être munie d'une photo, de la signature du titulaire, du tampon du comité départemental, de la date d'entrée en jouissance et du timbre assurance.

Cette licence doit être vérifiée et contrôlée par les arbitres et le capitaine de l’équipe adverse, ainsi que le bordereau d'adhésion à chaque rencontre.

Si en cours de saison un joueur désire changer de club, il devra se rendre au comité du Lyonnais avec sa licence, le bordereau d’adhésion de son ancien club et un courrier de celui-ci autorisant le transfert. Un délai de 30 jours de qualification sera exigé à partir de la date d'entrée en jouissance de la licence.

S’il désire changer d’équipe au sein d’un même club, il devra avertir le comité du Lyonnais par courrier ou mail. Le changement d’équipe sera effectif dès le traitement de la demande par le comité et envoi de la réponse positive au joueur et au club. La demande de changement devra être effectuée avant la fin des matchs Aller du championnat. Une équipe ne pourra intégrer au maximum que deux joueurs en provenance d’autres équipes du même club.

En cas de participation d’un joueur sans licence conforme, l'équipe concernée sera déclarée forfait si ce fait est mentionné à la rubrique "observations" de la feuille de match ou après vérification fortuite de la commission.

Nota : en cas d’absence d’un des renseignements ou documents nécessaires, la (ou les) licence(s) ne sera(seront) pas délivrée(s) et sera(seront) rayée(s) du bordereau "adhérent".

CHAMPIONNAT

Le championnat est organisé en poules de niveau, masculines, mixtes ou féminines, selon les feuilles d’engagement émises par les clubs. Il se dispute selon la formule des matchs aller/retour.
Le nombre de poules évolue en fonction du nombre d’équipes engagées. La commission s’efforcera de limiter à 9, le nombre d’équipes dans chaque poule.

Calendrier

Un calendrier est établi en début de saison pour chaque poule par la commission. Il tient compte des jours fériés et des périodes de vacances scolaires de l’académie de Lyon.

Dans la mesure du possible, la commission tient compte des vœux exprimés par les équipes, comme par exemple l’alternance des rencontres à domicile pour les clubs de plusieurs équipes qui se partagent un même créneau horaire ou terrain.

ARBITRES

Arbitrage des rencontres.

Pour la saison 2009-2010, l’arbitrage des rencontres doit être assuré par l’équipe recevante.

A défaut d’effectif, l’équipe visiteuse arbitrera.

A défaut d’effectif des deux équipes, un auto-arbitrage sera assuré par l’ensemble des joueurs présents sur le terrain.
La commission insiste sur la nécessaire compétence des arbitres pour permettre le bon déroulement des matchs. A cet effet, la participation  au stage d’arbitrage organisé chaque année est vivement recommandée.

L’arbitrage d’une rencontre sera de préférence assuré par le(s) même(s) arbitre(s) pour toute la durée de celle-ci. Les changements restent toutefois admis.

En cas de report de match, l’arbitrage est assuré par l’équipe ayant demandé le report.   

Rôle

- Le rôle de l’arbitre est de faire appliquer ce règlement ; veiller au bon déroulement des matchs en appliquant les règles en vigueur énoncées par le code de l'arbitrage de volley-ball.
- Avant le match, il doit vérifier les bordereaux d'adhésion des équipes ainsi que les licences des joueurs pour s'assurer de leur qualification (voir titre "Qualifications des équipes et des joueurs"). Il fait signer la feuille de match aux deux capitaines.
- Après le match, l’arbitre vérifie la feuille de match et y apporte s’il y a lieu les réclamations ou observations nécessaires,  note le cas échéant les accidents corporels des joueurs (nom du joueur, type de blessure). Il signe la feuille de match.

En cas de litige sur des points précis du règlement, son appréciation sera prise en compte par la commission.

Pouvoir des arbitres

Ces pouvoirs sont ceux énoncés par le code de l'arbitrage.

Cependant, la commission insiste pour que l'arbitre s'assure en particulier de la qualification des équipes et des joueurs.

Indemnisation des arbitres

Du fait de la mise en place pour 2009-2010 de l’arbitrage par l’équipe recevante, l’indemnité d’arbitrage est supprimée.

HORAIRES

Salles

L'heure de disponibilité des salles à prendre en considération est l'heure portée sur le calendrier.
En aucun cas, l'horaire porté sur le calendrier ne sera antérieur à 18 heures.
Exemple : Salle XX : de 19 h 00 à 21 h 00.

Horaires de fin de matchs

Un astérisque (*)noté sur les horaires de matchs des calendriers signifie qu'aucun débordement n'est possible. Il est demandé aux équipes et arbitres d’être à l’heure, et plus particulièrement à l’équipe recevante par courtoisie pour ses adversaires.

Match

Le numéro de match à inscrire sur la feuille de match est le numéro de la rencontre

Une tolérance de 30 minutes maximum est permise pour le début du match, pour l’échauffement des joueurs
Le match, dans l'exemple ci-dessus, devra commencer au plus tard à 19 h 30.

Si l'une ou l'autre des équipes est incomplète, voire absente 30 minutes après l'heure mentionnée sur le calendrier, elle perd le premier set par 25 points à 0.

Si l'une ou l'autre des équipes est incomplète, voire absente 45 minutes après l'heure mentionnée sur le calendrier, elle
est déclarée forfait (perte du match par 3 sets à 0 et 75 points à 0).

L'arbitre devra le noter sur la feuille de match.

Les responsables de club devront impérativement et le plus rapidement possible, avertir par courrier ou par mail, la commission de tout changement d'horaire, de jour, d'adresse de salle, de responsable ou de téléphone afin de ne pas entraver le bon déroulement du championnat.

Si un match n’a pu se finir pour des problèmes de créneau horaire de gymnase, il se terminera chez l’équipe visiteuse et l’arbitrage sera à la charge de l’équipe recevante de la première rencontre. Les sets terminés lors de la première rencontre restent acquis.

Pour la fin de la rencontre, aucune limitation du nombre de nouveaux joueurs n’est imposée. Ils devront simplement être qualifiés à la date de la 1ère partie de celle-ci.

Arrivée tardive d’un joueur :

Si  un joueur arrive en retard sa participation au match est soumise aux conditions suivantes :
- le capitaine de l’équipe doit avoir informé l’arbitre et le capitaine de l’équipe adverse du retard
- son équipe doit être complète (6 joueurs au minimum) pour débuter la rencontre
- le joueur retardataire ne peut pas jouer un set déjà débuté
- son retard maximal toléré est d’une heure par rapport à  l’horaire mentionné sur le calendrier.

Il se peut que des équipes n’aient pas la possibilité de jouer certaines rencontres du fait des horaires de gymnases et qu’aucun arrangement ne soit possible.

Il est proposé aux équipes ne pouvant effectuer ces déplacements d’avertir la commission, par courrier, avant le début des championnats. Ces rencontres seront considérées gagnées par l’équipe recevante (3 sets à 0 et 75 points à 0), mais l’équipe perdante gardera le point de la défaite.

A charge à elle d’avertir l’équipe recevante.

Cette rencontre ne sera pas considérée comme reportée.

FEUILLES DE MATCH

Les feuilles de match permettent de faire un contrôle des joueurs au sein de l'équipe.

Elles renseignent la commission sur le déroulement des rencontres, permettent d'établir un classement en fonction de chaque poule et l’informent en cas de litiges (rubrique "observations" des clubs et de l'arbitre).

C'est le club recevant qui établira la feuille de match et non l'arbitre.

C'est le club gagnant qui devra l'adresser au siège de la FSGT

Seules les feuilles de match FSGT sont officielles.

Les signatures des capitaines seront apposées avant le début de la rencontre, l'arbitre signant à la fin du match.

Les réclamations, s'il y en a, seront portées en fin de match, sauf pour la qualification des joueurs (elles se feront avant le match).

 La feuille de match devra mentionner la méthode d’arbitrage : club recevant, club visiteur ou auto-arbitrage
S'il s'agit d'un match reporté ou inversé, le signaler.

REPORT DE MATCH

Pour des raisons fortuites (blessés, manque d'effectifs, coupe, etc...), il arrive que des rencontres ne puissent se disputer au jour prévu au calendrier.

Les demandes de reports de matchs doivent se faire 2 jours ouvrés (sauf samedi, dimanche et jours fériés) minimum avant la date fixée par le calendrier.

En cas d'accord entre les 2 équipes, le match pourra être reporté.

En cas de désaccord entre les équipes, le club qui demande le report devra en avertir la commission. Celle-ci fixera une nouvelle date ou en prononcera le forfait.Le match reporté devra être joué dans la limite fixée dans le titre "Fin de championnat".

 Un nombre maximal de reports est fixé à 3 par équipe.

Le report de plus de 3 matchs entraîne les pénalités définies au titre "Pénalités applicables aux équipes".

Dans le cas d'un report de match de championnat pour raison de compétitions officielles FSGT, celui-ci ne sera pas comptabilisé si les deux rencontres avaient du se faire le même jour. Ce point devra être mentionné sur la feuille de match, à la rubrique "match reporté à la demande de", afin de ne pas pénaliser l’équipe (ou les équipes) ayant demandé le report.

Lors d'un match reporté, c'est à l'équipe ayant demandé le report d'assurer l'arbitrage de la rencontre.

Le fait d’avancer ou d’inverser un match ne constitue pas un report. C’est à l'équipe ayant demandé le changement de date d'assurer l'arbitrage de la rencontre. Il est demandé à l’équipe établissant la feuille de match de le signaler sur celle-ci.

FORFAIT

Si au cours du championnat une équipe est déclarée forfait ou se déclare forfait pour 3 matchs consécutifs ou non, celle-ci se verra rétrogradée en poule inférieure et les résultats des matchs joués seront déclarés forfait pour cette équipe.

 Les pénalités éventuellement infligées aux adversaires d’une équipe déclarée forfait général seront annulées.
MOUVEMENT DE JOUEURS ENTRE ÉQUIPES D'UN MÊME CLUB

Les mouvements de joueurs entre équipes d'un même club sont autorisés par match des façons suivantes :
- Un seul joueur en provenance de la poule immédiatement supérieure.
* 1 joueur d’ACCESSION PROMOTION peut jouer en 1ère SERIE.
- Trois joueurs en provenance de poules inférieures.
* 3 joueurs de 2ème SERIE peuvent jouer en EXCELLENCE.
- Deux joueurs en provenance de la même poule.
* 2 joueurs d'HONNEUR peuvent jouer en HONNEUR.

Ces mouvements de joueurs sont limités à 3 matchs maximums par joueur sur l'ensemble du championnat.

Les mouvements de joueurs sont comptabilisés dès lors qu’ils sont mentionnés sous la rubrique observations.

Il appartient aux équipes utilisant ces mouvements d'établir des doubles des bordereaux d'adhésion et des licences pour que les arbitres contrôlent les qualifications.

Les capitaines et les arbitres doivent veiller à l'application de ces règles.

En cas de mouvement de joueur non autorisé, l'équipe perdra le match 3 sets à 0 et 75 points à 0. Elle perdra son point de défaite et aura une pénalité de 1,5 points.

En revanche, dans le championnat masculin, la possibilité de faire jouer des féminines est maintenue, pour donner aux clubs ne possédant insuffisamment de féminines pour former une équipe, de pouvoir les faire jouer dans n'importe quelle poule.

Attention : Il est interdit pour un joueur d'évoluer dans deux équipes féminines ou masculines FSGT différentes du même championnat, masculin ou féminin.

Les joueuses ont la possibilité de jouer dans une équipe féminine et dans une équipe mixte, d’un même club ou de deux clubs différents, sans limitation du nombre de match. La participation d’une joueuse à une équipe d’un autre club est soumise à l’accord écrit et préalable du président du club pour lequel la licence aura été prise.

FIN DE CHAMPIONNAT

Le championnat doit se terminer à la date inscrite sur le calendrier des équipes.

Est considéré comme fin de championnat, la dernière semaine sur le calendrier envoyé aux équipes en début de saison où figure une rencontre.

Compte-tenu des reports de match, la date limite impérative se trouve repoussée de 2 semaines.

Exemple : Dernière semaine du calendrier : du 8 mai au 12 mai. Date limite tolérée : 26 mai.

Le classement sera établi à partir de cette date et la commission se réserve le droit de ne pas prendre en considération
les matchs effectués après cette date.

Afin d'avoir un nombre total de matchs joués identiques en fin de championnat, pour les rencontres non disputées, les deux équipes seront déclarées forfait (0 point chacune).

PÉNALITÉS APPLICABLES AUX ÉQUIPES
- Absence du club aux assemblées générales :
* 2 points de pénalité par assemblée et par équipe.
- Feuille de match non officielle :
* 0,5 point par feuille de match pour le club recevant.
- Feuille de match mal remplie :
- 0,5 point de pénalité pour le club GAGNANT :
- dans le cas de poule auto-arbitrée, la pénalité ira au club GAGNANT
-  dans le cas d’une poule en arbitrage neutre, la pénalité ira au club GAGNANT
- Feuille de match reçue plus de 14 jours après la rencontre :
* 0,5 point par feuille de match pour le club gagnant.

Exemple :
Match joué le lundi 3 novembre et feuille enregistrée le lundi 17 novembre Ë pas de pénalité.
Match joué le lundi 3 novembre et feuille enregistrée le mardi 18 novembre Ë pénalité.

- Report de match (pénalité progressive) :
* 1,5 point pour quatrième report.
* 2 points pour cinquième report.
* 3 points pour sixième report.
* descente automatique en poule inférieure la saison suivante pour septième report.

Exemple : Si 6 matchs reportés : 1,5 + 2 + 3 = 6,5 points.

Nota : les feuilles de match transmises par télécopie ne sont pas traitées. Toutefois pour ne pas pénaliser l'équipe perdante, celle-ci conservera son point de défaite.

CLASSEMENT

Calcul des points

Le calcul des points est effectué de la façon suivante :
- 2 points par match gagné ;
- 1 point par match perdu ;
- 0 par match forfait.

En cas d'égalité de points entre plusieurs équipes, le classement sera établi selon les critères suivants :
1. la différence du nombre de sets gagnés avec les sets perdus sur l'ensemble du championnat.
2. le nombre de points de pénalités.
3. les résultats particuliers entre ces équipes serviront à les départager (différence de sets et éventuellement différence de points).

CONCLUSION

En cas de litige, la commission départementale de volley-ball prendra pour base absolue ce règlement.

Les décisions, qu'elle pourra prendre, seront susceptibles d'un appel auprès du Comité Directeur Départemental.

Ce règlement, qui peut être amélioré ou modifié, est voté uniquement lors des assemblées générales à la majorité des clubs présents (une voix par club).

MODIFICATION DU RÈGLEMENT

Il se peut que des équipes n’aient pas la possibilité de jouer certaines rencontres du fait des horaires de gymnases et qu’aucun arrangement ne soit possible.

Il est proposé aux équipes ne pouvant effectuer ces déplacements d’avertir la commission, par courrier, avant le début des championnats. Ces rencontres seront considérées gagnées par l’équipe recevante (3 sets à 0 et 75 points à 0), mais l’équipe perdante gardera le point de la défaite.

A charge à elle d’avertir l’équipe recevante ainsi que l’arbitre.

Cette rencontre ne sera pas considérée comme reportée.
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